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Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 Novembre 2022.



Table des matières :


Accueil d’une nouvelle conseillère

Nous avons accueilli Madame Laure DESPINEY qui nous rejoint après le départ de Alain FOYER.

Votes des délibérations

Indemnités du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux déléguées

Cette délibération fait suite à la démission de Madame France MACARI déléguée à la vie commerciale des commerçants et à la promotion de Monsieur Renaud Antoine qui devient délégué incendie et au plan de sauvegarde communal. A noter que le poste d’adjoint N°6 est vacant depuis la démission de Madame Audrey LAMBERT pour raisons professionnelles. Elle travaille en Alsace mais reste conseillère municipale !

Nous avons voté : Oui

Décision modificative N°2 – Budget Principal.

Le ligne de dépenses augmente fortement par suite de l’augmentation de l’électricité, les collectivités territoriales ne bénéficient pas de tarifs réglementés. Le travail sur l’éclairage s’est accéléré depuis quelques mois. Nous avions déjà demandé à faire partie des communes signataires de la charte contre la pollution lumineuse de juillet 2021 mais il a fallu attendre les effets financiers pour voir la commune bouger.

Les honoraires sont élevés avec un recours d’un promoteur sur le permis de construire Rue du Mas. L’affaire Zanzouri est terminée car la maison est en vente.

Nous avons voté : Abstention

Avenant pour les travaux.

L’installation d’un répartiteur électrique sur la cour a une incidence de 6 208€. La location des modulaires est étendu de 30 108 € et la réimperméabilisation de la cour augmente de 15 000 €. La surface traitée pour la phase 1 est plus grande que dans les études.

Nous avons voté : Oui

Avenant de travaux pour le groupe scolaire du Rocher et Ecole de Musique.

Des avenants pour le crépi qui remplace la peinture pour 21 720€. L’étanchéité des parties techniques 2 étages est de 11 257€.

Nous avons voté : Oui.

Rapport d’activité de la Métropole.

Le maire évoque les compétences de la métropole.

Pas de vote.

Rapport annuel 2021 sur le service de déchets.

Bernard DURAND lit les activités et statistiques du service des déchets et les actions de la métropole sur ce domaine.

Pas de vote.

Rapport annuel prix et service des eaux et assainissement.

Bernard DURAND lit les faits marquants du service eaux et assainissement de la métropole.

Pas de vote.

Tarifs de location des salles communales

Changements notables : la salle de Claretière baisse pour le WE à 2 300 et 1 800€ au lieu de 2 500 et 2000 €. Le nettoyage n’est plus proposé par la commune, les salles doivent être rendues propres. Les syndics paient maintenant 40 € pour la salle Lanfrey et 60 € pour la salle Playbach.

Nous avons voté : Oui.

Participation aux frais de scolarité des écoles privées

4 enfants fréquentent la villa Hélène pour un montant de 611 € chacun.

Nous avons voté : Oui.

Participation aux frais de scolarité de l’école publique de Mont St Martin

L’école du Fontanil accueille 9 enfants pour 5934€ en 2021.

Nous avons voté : Oui.

Désignation de membres correspondant Incendie et secours.

Monsieur Renaud Antoine est désigné comme correspondant.

Nous avons voté : Oui.

Modification des membres pour la MJC, PFI, SLE, Lyçée Dolto

Annie Lacassin en remplacement de Audrey Lambert à la MJC.

Pierre-Yves Combe est désigné comme suppléant au PFI.

Annie Lacassin est désignée déléguée titulaire à la société locale d’épargne.

Salvatore Caltagirone est désigné délégué titulaire au lycée Dolto.

Nous avons voté : Oui

Modification du tableau des emplois : création de postes pour l’espace petite enfance.

Adjoint technique temps complet et partiel 28h et un éducateur jeunes enfants

Nous avons voté : Oui.

Décisions administratives du Maire

Reconduction des conventions d’objectifs et moyens pour l’ Atrium.

Cette convention concerne l’ACIDI et Alp’Concert

Demande de subvention au parc pour reprogrammer les luminaires et leur rénovation.

Le montant de la demande est de 15 000€ sur 19 905€.

Mise à disposition précaire d’un logement.

Le logement prêté à la famille d’origine ukrainienne leur sera loué pour un maximum de 450€ / mois et dans la limite de 30% de leur revenus. La convention est de 3mois renouvelable 3 mois supplémentaires.

Questions diverses :

Nous avons posé la question de l’avenir du logement au-dessus de la MJC lorsque la famille ukrainienne aura trouvé un autre logement. Pas de solution pour l’instant.


Nous avons reposé la question pour la diffusion des composteurs dans la commune et les immeubles. L’entretien et l’utilisation des composteurs concernent les habitants.


Nous avons posé la question du 6ème adjoint mais pas d’adjoint, le maire indique une commission florissante dans ce domaine et qui est très active.


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